2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS MARGUERITE GUERIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Athis-Val de Rouvre.
ASS MARGUERITE GUERIN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 61500 à Sées.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MARGUERITE GUERIN compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 09/07/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MARGUERITE GUERIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/10/2013 - 09/07/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Athis-Val de Rouvre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MARGUERITE GUERIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Guy Velay, Athis-Val de Rouvre (61100) | PC Locaux | AD126 | 17 873 m² | 715 m² | 2013/10/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
