2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55210 à Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON compte 2 autorisations recensées sur la période 05/11/2015 - 18/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/11/2015 - 18/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAISONS FAMILIALES VIGNEULLES HATTON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Du Chateau Des Quatre Vent, Vigneulles-lès-Hattonchâtel (55210) | PC Locaux | AA249 | 16 198 m² | 1 711 m² | 2015/11/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
