ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
786044750 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaubriant.

Profil et organisation

ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44110 à CHATEAUBRIANT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

Activité d’urbanisme de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 16/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/07/2014 - 16/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

2 autorisations sur la période 01/07/2014 - 16/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaubriant. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Pierre Blays, Châteaubriant (44110) PC Locaux BH575, BH625 1 215 m² 813 m² 2020/11/16
2 Rue Pierre Blays, Châteaubriant (44110) DP Locaux BH31 1 552 m² 12 m² 2014/07/01

Permis de démolir de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

1 autorisation sur la période 31/07/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Châteaubriant. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9017 Rue Denieul Et Gastineau 3 Rue Pierre Blays, Châteaubriant (44110) PD BH625 2019/07/31

Répartition géographique des autorisations de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

Sources des informations sur ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE ?
ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE ?
Le profil de ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS MAISONS FAMIL RURAL CENTR FORMAT MEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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