ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayeux.
Profil et organisation
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14400 à BAYEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/06/1994
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
Activité d’urbanisme de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 23/11/2023 - 14/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
1 autorisation sur la période 14/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Bayeux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue D'argouges, Bayeux (14400) | PC Locaux | BH287 | 2 211 m² | 182 m² | 2024/02/14 |
Permis de démolir de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
1 autorisation sur la période 23/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bayeux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue D'argouges, Bayeux (14400) | PD | BH287 | 2 211 m² | 2023/11/23 |
Répartition géographique des autorisations de ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS LOCALE POUR LE CULTE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE BAYEUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.