Autorisations en 2022
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Ferdinand Lassalle, Limoges (87100) | PD | BE419 | 1 047 m² | 2022/11/14 |
ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES - Permis de démolir
Active
523503316
Association déclarée
Créée le 24/06/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Limoges.
Profil et organisation
ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 87100 à Limoges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/06/2010
Siège social
Permis de démolir de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
Activité d’urbanisme de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES compte 1 autorisation recensée sur la période 14/11/2022 - 14/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/11/2022 - 14/11/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
1 autorisation sur la période 14/11/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Limoges.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DELTA PLUS
SIREN 778068957
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOC DIOCESAINE DE LIMOGES
SIREN 778073577
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PD
ASSOCIATION LANAUD DEVELOPPEMENT
SIREN 521471714
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
2 PA
AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN
SIREN 317926293
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
MAISON FAMILIALE RURALE PERIGORD LIMOUSIN
SIREN 778028712
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PA
ASSOCIATION RURALE POUR ADULTES EN INSERTION
SIREN 330242066
Même secteur et même département
3 autorisations
2 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES ?
ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES ?
Le profil de ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS LOCALE CULTE TEMOINS JEHOVAH LIMOGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable