ASS L'ARCHE EN AGENAIS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASS L'ARCHE EN AGENAIS
ASS L'ARCHE EN AGENAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Astaffort.
Profil et organisation
ASS L'ARCHE EN AGENAIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47220 à ASTAFFORT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS L'ARCHE EN AGENAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/10/1993
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS L'ARCHE EN AGENAIS
Activité d’urbanisme de ASS L'ARCHE EN AGENAIS
ASS L'ARCHE EN AGENAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2016 - 16/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS L'ARCHE EN AGENAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS L'ARCHE EN AGENAIS
2 autorisations sur la période 04/05/2016 - 16/10/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Astaffort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS L'ARCHE EN AGENAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Des Vertus Et Avenue D, Astaffort (47220) | PC Locaux | AD366 | 1 403 m² | 19 m² | 2018/10/16 |
| Lieu-Dit "" Sous Martelle, Astaffort (47220) | PC Locaux | F80, F81 | 6 125 m² | 231 m² | 2016/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de ASS L'ARCHE EN AGENAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS L'ARCHE EN AGENAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS L'ARCHE EN AGENAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.