2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Sannois.
ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82000 à Montauban.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT compte 8 autorisations recensées sur la période 07/05/2014 - 17/06/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 07/05/2014 - 17/06/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Sannois. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS IMMOBILIERE EMILIE DE RODAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Chaptal, Mende (48000) | PC Locaux | AR160 | 678 m² | 312 m² | 2014/05/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Sannois. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Pierre Et Marie Curi, Sannois (95110) | PD | AE406 | 620 m² | 2020/03/12 |
4 communes - 4 départements - 2 régions
Sannois
3 autorisations
Toulouse
2 autorisations
Vabres-l'Abbaye
2 autorisations
Mende
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
