ASS GESTION OEUVRES SOCIALES - Permis de construire et DP

Active
317251437 Association déclarée PME Créée le 01/01/1979

Infos clés

Présentation détaillée de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

ASS GESTION OEUVRES SOCIALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Conches-sur-Gondoire.

Profil et organisation

ASS GESTION OEUVRES SOCIALES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 77184 à EMERAINVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GESTION OEUVRES SOCIALES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
AGOS
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
200-249 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

Activité d’urbanisme de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

ASS GESTION OEUVRES SOCIALES compte 2 autorisations recensées sur la période 13/02/2014 - 31/08/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION OEUVRES SOCIALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/02/2014 - 31/08/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

2 autorisations sur la période 13/02/2014 - 31/08/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Conches-sur-Gondoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Av Charles Bras, Émerainville (77184) PC Locaux A642 21 255 m² 1 555 m² 2015/08/31
49 Av Des Deux Chãâteaux, Conches-sur-Gondoire (77600) PC Locaux A1714 60 207 m² 65 m² 2014/02/13

Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

Sources des informations sur ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GESTION OEUVRES SOCIALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES ?
ASS GESTION OEUVRES SOCIALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES ?
Le profil de ASS GESTION OEUVRES SOCIALES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION OEUVRES SOCIALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION OEUVRES SOCIALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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