2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcq-en-Barœul.
ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59700 à Marcq-en-Barœul.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 17/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 145 Avenue Poincare, Marcq-en-Barœul (59700) | DP Locaux | BH173, BH345 | 3 743 m² | 16 m² | 2016/08/17 |
1 autorisation sur la période 14/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 139 Avenue Poincare, Marcq-en-Barœul (59700) | PD | BH174 | 228 m² | 2016/03/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
