ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
783736986 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Nord (59)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcq-en-Barœul.

Profil et organisation

ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59700 à MARCQ-EN-BARŒUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.31Z - Enseignement secondaire général
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

Activité d’urbanisme de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ compte 2 autorisations recensées sur la période 14/03/2016 - 17/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/03/2016 - 17/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

1 autorisation sur la période 17/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
145 Avenue Poincare, Marcq-en-Barœul (59700) DP Locaux BH173, BH345 3 743 m² 16 m² 2016/08/17

Permis de démolir de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

1 autorisation sur la période 14/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Marcq-en-Barœul. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
139 Avenue Poincare, Marcq-en-Barœul (59700) PD BH174 228 m² 2016/03/14

Répartition géographique des autorisations de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

Sources des informations sur ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ ?
ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ ?
Le profil de ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GESTION INSTITUTION LIBRE DE MARCQ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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