2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS GESTION COLLEGE PRIVE JEAN YOLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Herbiers.
ASS GESTION COLLEGE PRIVE JEAN YOLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 85500 aux Herbiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS GESTION COLLEGE PRIVE JEAN YOLE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/04/2015 - 23/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS GESTION COLLEGE PRIVE JEAN YOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/04/2015 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement aux Herbiers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GESTION COLLEGE PRIVE JEAN YOLE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Abbe Favreau, Les Herbiers (85500) | DP Locaux | AI105, AI327 | 11 514 m² | 3 m² | 2015/12/18 |
| Rue Abbe Favreau, Les Herbiers (85500) | PC Locaux | AI302, AI303 | 1 128 m² | 102 m² | 2015/04/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
