ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY - Permis de construire et DP

Active
777570300 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moëlan-sur-Mer.

Profil et organisation

ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 29350 à MOELAN-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 59.14Z - Projection de films cinématographiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

Activité d’urbanisme de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2019 - 19/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/10/2019 - 19/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

2 autorisations sur la période 25/10/2019 - 19/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Moëlan-sur-Mer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Des Moulins, Moëlan-sur-Mer (29350) DP Locaux AE459, AE543 5 548 m² 25 m² 2024/07/19
13 Rue Des Moulins, Moëlan-sur-Mer (29350) PC Locaux AE459, AE460 527 m² 87 m² 2019/10/25

Répartition géographique des autorisations de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

Sources des informations sur ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY ?
ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY ?
Le profil de ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS GARS ST PHILIBERT KERFANY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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