ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL - Permis de construire et DP

Active
348707761 Association déclarée PME Créée le 01/10/1988

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soual.

Profil et organisation

ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 81580 SOUAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.10A - Hébergement médicalisé pour personnes âgées
SIRET du siège
Sigle
AFLAS
Date de création
01/10/1988
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

Activité d’urbanisme de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 29/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2013 - 29/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 29/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soual.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Ch De Soulet, Soual (81580) PC Mixte AC34, AC35 22 405 m² 1 151 m² 2025/08/29
7 Chem De Soulet, Soual (81580) PC Logement AC34, AC451 14 018 m² 1 095 m² 2013/03/13

Répartition géographique des autorisations de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

Sources des informations sur ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL ?
ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL ?
Le profil de ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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