3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soual.
ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 81580 à Soual.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 29/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/03/2013 - 29/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Soual.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FOYERS LOGEMENTS AINES DE SOUAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Ch De Soulet, Soual (81580) | PC Mixte | AC34, AC35 | 22 405 m² | 1 151 m² | 2025/08/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Chem De Soulet, Soual (81580) | PC Logement | AC34, AC451 | 14 018 m² | 1 095 m² | 2013/03/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.