2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS FORMATION PROMOTION EM MILIEU RURAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loir en Vallée.
ASS FORMATION PROMOTION EM MILIEU RURAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 72310 à Loir en Vallée.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS FORMATION PROMOTION EM MILIEU RURAL compte 1 autorisation recensée sur la période 15/09/2014 - 15/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FORMATION PROMOTION EM MILIEU RURAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Loir en Vallée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FORMATION PROMOTION EM MILIEU RURAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue De L Abbe Dujarie, Loir en Vallée (72340) | PC Locaux | AC2 | 2 915 m² | 86 m² | 2014/09/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
