2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Permis de construire et DP
4
ASS FAMILIAL FORMAT PROFESS AGRIC MENAGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Thuriau.
ASS FAMILIAL FORMAT PROFESS AGRIC MENAGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 56300 à Saint-Thuriau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS FAMILIAL FORMAT PROFESS AGRIC MENAGE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/10/2013 - 14/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS FAMILIAL FORMAT PROFESS AGRIC MENAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/10/2013 - 14/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Thuriau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS FAMILIAL FORMAT PROFESS AGRIC MENAGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerlebost, Saint-Thuriau (56300) | DP Locaux | ZS70 | — | 18 m² | 2017/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerlebost, Saint-Thuriau (56300) | PC Locaux | ZS12 | — | 1 005 m² | 2016/09/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerlebost, Saint-Thuriau (56300) | PC Locaux | ZS68, ZS70 | 153 857 m² | 59 m² | 2014/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerlebost, Saint-Thuriau (56300) | DP Locaux | ZS70 | 343 530 m² | 18 m² | 2013/10/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
