2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Mesnil-Esnard.
ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76240 au Mesnil-Esnard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE compte 6 autorisations recensées sur la période 22/12/2017 - 19/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/12/2017 - 19/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ECOLE TECHNIQUE LA CHATAIGNERAIE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Charles Scherer, Le Mesnil-Esnard (76240) | PC Locaux | AD83, AD291 | 40 225 m² | 959 m² | 2017/12/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Esnard. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Charles Scherer, Le Mesnil-Esnard (76240) | PD | AD83 | 33 725 m² | 2020/11/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
