Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Font Badan, Jarnac (16200) | PA | AT461, AT462 | 1 947 m² | 2018/03/23 |
ASS DIOCESAINE D ANGOULEME - Permis d'aménager
Active
317409415
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1979
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
ASS DIOCESAINE D ANGOULEME est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jarnac.
Profil et organisation
ASS DIOCESAINE D ANGOULEME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16000 à Angoulême.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis d'aménager de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
Activité d’urbanisme de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
ASS DIOCESAINE D ANGOULEME compte 1 autorisation recensée sur la période 23/03/2018 - 23/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DIOCESAINE D ANGOULEME, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/03/2018 - 23/03/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
1 autorisation sur la période 23/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Jarnac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
L'ARCHE EN CHARENTE
SIREN 421058462
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
ASSOCIATION PERE LE BIDEAU
SIREN 775563190
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION CIRECA
SIREN 413844960
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE
SIREN 781172952
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE
SIREN 781227079
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
OGEC LTP SAINT-JOSEPH L'AMANDIER
SIREN 339585325
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS DIOCESAINE D ANGOULEME
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DIOCESAINE D ANGOULEME ?
ASS DIOCESAINE D ANGOULEME est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DIOCESAINE D ANGOULEME ?
Le profil de ASS DIOCESAINE D ANGOULEME recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DIOCESAINE D ANGOULEME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DIOCESAINE D ANGOULEME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DIOCESAINE D ANGOULEME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable