2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marmande.
ASS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 47400 à Tonneins.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL compte 2 autorisations recensées sur la période 21/01/2021 - 17/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/01/2021 - 17/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Marmande.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Albert Camus, Marmande (47200) | PC Locaux | EM465 | 7 283 m² | 391 m² | 2021/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
