Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 22 Bd De La Gare, Nort-sur-Erdre (44390) | PD | AS276 | — | 2014/10/04 |
ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA - Permis de démolir
Active
380169516
Association déclarée
PME
Créée le 01/09/1990
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nort-sur-Erdre.
Profil et organisation
ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44300 à Nantes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Sigle
- ADODLA
- Date de création
- 01/09/1990
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
Activité d’urbanisme de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA compte 1 autorisation recensée sur la période 04/10/2014 - 04/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/10/2014 - 04/10/2014
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
1 autorisation sur la période 04/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Nort-sur-Erdre.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION DE LA PROVIDENCE
SIREN 330253493
Même département de siège
162 autorisations
149 PC
13 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE
SIREN 786019836
Même département de siège
32 autorisations
29 PC
3 PD
ADAPEILA
SIREN 775605405
Même département de siège
24 autorisations
23 PC
1 PD
EXPANSION CENTRES HEMODIALYSE OUEST
SIREN 302666060
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
ASSOC GESTION ETS CATHOLIQUES ENSEIGNEME
SIREN 329692339
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PD
SAINT BENOIT LABRE
SIREN 788354728
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA ?
ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA ?
Le profil de ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS DEVELOP OEUVRES DIOCESAINES DE LA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable