2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chapelle-Saint-Luc.
ASS DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75007 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES compte 2 autorisations recensées sur la période 19/08/2013 - 29/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/08/2013 - 29/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à La Chapelle-Saint-Luc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue Nadar, Rueil-Malmaison (92500) | DP Locaux | AS477 | 6 310 m² | 20 m² | 2016/04/29 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Allee Georges Bedez, La Chapelle-Saint-Luc (10600) | DP Locaux | AI553 | 5 291 m² | 12 m² | 2013/08/19 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
