2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tourcoing.
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59200 à Tourcoing.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING compte 3 autorisations recensées sur la période 15/06/2017 - 13/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/06/2017 - 13/05/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Tourcoing.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Linselles, Tourcoing (59200) | PC Locaux | AC288, AC289 | 13 496 m² | 493 m² | 2017/08/28 |
| Rues De Linselles Et Clinq, Tourcoing (59200) | PC Locaux | AC337, AC338 | 4 807 m² | 150 m² | 2017/06/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
