2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Porte du Der.
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52220 à Rives Dervoises.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE compte 5 autorisations recensées sur la période 18/03/2014 - 05/12/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 18/03/2014 - 05/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Porte du Der.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DERVOISE ACT SOC MEDICO SOCIALE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De L'eglise, Rives Dervoises (52220) | PC Locaux | C479, C480 | 24 275 m² | 546 m² | 2022/12/12 |
| La Cote Bardin, La Porte du Der (52220) | PC Locaux | AA4, AA65 | 15 100 m² | 108 m² | 2022/02/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
