2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS DE SOUTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ECOHAMEAU DE VERFEIL SUR SEYE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verfeil.
ASS DE SOUTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ECOHAMEAU DE VERFEIL SUR SEYE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 82330 à Verfeil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS DE SOUTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ECOHAMEAU DE VERFEIL SUR SEYE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/05/2021 - 26/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DE SOUTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ECOHAMEAU DE VERFEIL SUR SEYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Verfeil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DE SOUTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'ECOHAMEAU DE VERFEIL SUR SEYE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ecohameau De Verfeil Nego Soume, Verfeil (82330) | PC Locaux | 0D1143 | 1 412 m² | 212 m² | 2021/05/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
