Présentation détaillée de ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Blaye.
Profil et organisation
ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 33390 à Blaye.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
Activité d’urbanisme de ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE compte 1
autorisation recensée
sur la période 09/05/2016 - 09/05/2016,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/05/2016 - 09/05/2016
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
1 autorisation sur la période 09/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Blaye.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE ?
ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE ?
Le profil de ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CULTURELLE ET CULTUELLE DES MUSULMANS DE BLAYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.