ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sancé.
Profil et organisation
ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 71000 à MACON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/04/1981
Siège social
Permis de construire et DP de ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
Activité d’urbanisme de ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2020 - 08/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
2 autorisations sur la période 08/10/2020 - 08/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sancé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Des Tournesols, Sancé (71000) | DP Locaux | AR72 | 1 018 m² | 14 m² | 2025/04/08 |
| 8 Rue Des Tournesols, Sancé (71000) | PC Locaux | AR72, AR139 | 1 022 m² | 84 m² | 2020/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS CULTUELLE DE L'EGLISE EVANGELIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.