2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
2
ASS CULT SPORTIVE FRANCO-TURQUE DE PITHIVIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pithiviers.
ASS CULT SPORTIVE FRANCO-TURQUE DE PITHIVIERS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 45300 à Pithiviers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS CULT SPORTIVE FRANCO-TURQUE DE PITHIVIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2014 - 11/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS CULT SPORTIVE FRANCO-TURQUE DE PITHIVIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/07/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Pithiviers.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CULT SPORTIVE FRANCO-TURQUE DE PITHIVIERS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pithiviers (45300) | PC Locaux | — | — | 419 m² | 2014/07/11 |
| 22 Av Du 8 Mai 1945, Pithiviers (45300) | PC Locaux | AH608, AH610 | 1 133 m² | 419 m² | 2014/07/11 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
