ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES - Permis de construire et DP

Active
439679226 Association déclarée Créée le 01/09/2000

Infos clés

Présentation détaillée de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ardres.

Profil et organisation

ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62610 à Ardres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Sigle
RNDA
Date de création
01/09/2000

Siège social

Permis de construire et DP de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

Activité d’urbanisme de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 16/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/04/2016 - 16/07/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

2 autorisations sur la période 29/04/2016 - 16/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ardres.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

Sources des informations sur ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES ?
ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES ?
Le profil de ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS COURTOIS RENOUVEAU NOTRE-DAME ARDRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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