ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE - Permis de construire et DP

Active
332724822 Association déclarée PME Créée le 15/04/1985

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 88.10C - Aide par le travail

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cherbourg-en-Cotentin.

Profil et organisation

ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 50100 à Cherbourg-en-Cotentin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.10C - Aide par le travail
SIRET du siège
Sigle
ACTP
Date de création
15/04/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

Activité d’urbanisme de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/05/2024 - 21/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/05/2024 - 21/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

1 autorisation sur la période 21/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cherbourg-en-Cotentin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

Sources des informations sur ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE ?
ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE ?
Le profil de ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS CHERBOURGEOISE TRAVAIL PROTEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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