ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE - Permis de construire et DP

Active
300056678 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Dozulé.

Profil et organisation

ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 14160 à DIVES-SUR-MER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

Activité d’urbanisme de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE compte 3 autorisations recensées sur la période 26/10/2013 - 12/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

26/10/2013 - 12/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

3 autorisations sur la période 26/10/2013 - 12/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Dozulé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Impasse De L'isle, Pont-l'Évêque (14130) DP Locaux AS29 3 663 m² 475 m² 2025/12/12
31 Rue Georges Landry, Dozulé (14430) PC Locaux AK8 15 322 m² 200 m² 2016/11/20
Rue Du Bois, Troarn (14670) PC Locaux AI10, AI9 27 903 m² 628 m² 2013/10/26

Répartition géographique des autorisations de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

Sources des informations sur ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE ?
ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE ?
Le profil de ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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