2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS ANCIENS SALARIES SEB VOSGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Syndicat.
ASS ANCIENS SALARIES SEB VOSGES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 88120 au Syndicat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS ANCIENS SALARIES SEB VOSGES compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2013 - 10/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ANCIENS SALARIES SEB VOSGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Syndicat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ANCIENS SALARIES SEB VOSGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rte De Peccavillers Champ Du Montou, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AM98 | 975 m² | 46 m² | 2013/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
