2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saumont-la-Poterie.
ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76440 à Saumont-la-Poterie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY compte 6 autorisations recensées sur la période 16/06/2014 - 06/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 16/06/2014 - 06/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saumont-la-Poterie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AIDE RURALE PAYS DE BRAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Boule Nicolas Thiesse, Forges-les-Eaux (76440) | PC Locaux | AO512, AO507 | 9 385 m² | 392 m² | 2020/07/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
