2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS AIDE FAMILIALE DOMICILE FLANDRES LYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-d'Armentières.
ASS AIDE FAMILIALE DOMICILE FLANDRES LYS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 59930 à La Chapelle-d'Armentières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS AIDE FAMILIALE DOMICILE FLANDRES LYS compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2018 - 13/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS AIDE FAMILIALE DOMICILE FLANDRES LYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 13/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-d'Armentières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AIDE FAMILIALE DOMICILE FLANDRES LYS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 288 Route Nationale, La Chapelle-d'Armentières (59930) | PC Locaux | A4815 | 261 m² | 189 m² | 2018/07/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
