2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
ASS AERO CLUB DU SUD MEUSIEN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Hauts-de-Chée.
ASS AERO CLUB DU SUD MEUSIEN est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55000 à Bar-le-Duc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASS AERO CLUB DU SUD MEUSIEN compte 1 autorisation recensée sur la période 04/05/2021 - 04/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS AERO CLUB DU SUD MEUSIEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Hauts-de-Chée.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS AERO CLUB DU SUD MEUSIEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Voie De Saint-Mihie, Les Hauts-de-Chée (55000) | PC Locaux | ZP16 | — | 55 m² | 2021/05/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
