Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| Cite Notre Dame Ecole La Croix, La Clusaz (74220) | PC Locaux | B4847, B2587 | 5 200 m² | 429 m² | 2014/04/17 |
ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ - Permis de construire et DP
Active
308698232
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1974
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Clusaz.
Profil et organisation
ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74220 à La Clusaz.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1974
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
Activité d’urbanisme de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2014 - 17/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2014 - 17/04/2014
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
1 autorisation sur la période 17/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Clusaz.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOOTBALL CLUB D'ANNECY
SIREN 394133243
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
AAPEI EPANOU
SIREN 775654536
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
SIREN 775655699
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
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SIREN 776608697
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSO CATHOLIQUE EDUCATION POPULAIRE
SIREN 431393503
Même secteur et même département
5 autorisations
3 PC
2 PD
FONDATION ALIA
SIREN 775672397
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ ?
ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ ?
Le profil de ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASS ACTION CULTURELLE ET SOCIALE CLUSAZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable