ASLAL - Permis de construire et DP

Active
822299681 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/08/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASLAL

ASLAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bréal-sous-Montfort.

Profil et organisation

ASLAL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 35310 à BREAL-SOUS-MONTFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASLAL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
04/08/2016

Siège social

Permis de construire et DP de ASLAL

Activité d’urbanisme de ASLAL

ASLAL compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2016 - 20/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASLAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2016 - 20/07/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASLAL

2 autorisations sur la période 17/12/2016 - 20/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bréal-sous-Montfort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASLAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Touche D Ossac, Bréal-sous-Montfort (35310) PC Locaux ZS161, ZW138 2 401 m² 120 m² 2021/07/20
440 La Touche D Ossac, Bréal-sous-Montfort (35310) DP Locaux ZS161 1 899 m² 16 m² 2016/12/17

Répartition géographique des autorisations de ASLAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASLAL

Sources des informations sur ASLAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASLAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASLAL ?
ASLAL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASLAL ?
Le profil de ASLAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASLAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASLAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASLAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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