2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ASL RESIDENCE L'ARAPEDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
ASL RESIDENCE L'ARAPEDE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré 33000 à Bordeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASL RESIDENCE L'ARAPEDE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2023 - 02/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASL RESIDENCE L'ARAPEDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/03/2023 - 02/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Rue Battant, Besançon (25000) | PC Mixte | AY131 | 25 m² | 2 131 m² | 2025/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 51 Rue Henri Barbusse, Douarnenez (29100) | PC Logement | AA10 | 487 m² | 579 m² | 2023/03/07 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
