ASL RESIDENCE L'ARAPEDE - Permis de construire et DP

Active
919181610 Association syndicale libre Créée le 09/08/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

ASL RESIDENCE L'ARAPEDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

ASL RESIDENCE L'ARAPEDE est enregistré sous la forme juridique Association syndicale libre, avec un siège déclaré à 33000 BORDEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASL RESIDENCE L'ARAPEDE
SIREN
Forme juridique
Association syndicale libre
Activité principale
NAF 43.39Z - Autres travaux de finition
SIRET du siège
Date de création
09/08/2022

Siège social

Permis de construire et DP de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

Activité d’urbanisme de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

ASL RESIDENCE L'ARAPEDE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/03/2023 - 02/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASL RESIDENCE L'ARAPEDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/03/2023 - 02/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

2 autorisations sur la période 07/03/2023 - 02/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue Battant, Besançon (25000) PC Mixte AY131 25 m² 2 131 m² 2025/10/02
51 Rue Henri Barbusse, Douarnenez (29100) PC Logement AA10 487 m² 579 m² 2023/03/07

Répartition géographique des autorisations de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

Sources des informations sur ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASL RESIDENCE L'ARAPEDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE ?
ASL RESIDENCE L'ARAPEDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE ?
Le profil de ASL RESIDENCE L'ARAPEDE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASL RESIDENCE L'ARAPEDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASL RESIDENCE L'ARAPEDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides