ASHTON - Permis de construire et DP

Active
897583522 Société civile immobilière Créée le 03/03/2021

Présentation détaillée de ASHTON

ASHTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frotey-lès-Lure.

Profil et organisation

ASHTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70200 à Frotey-lès-Lure.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASHTON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/03/2021

Siège social

Permis de construire et DP de ASHTON

Activité d’urbanisme de ASHTON

ASHTON compte 1 autorisation recensée sur la période 14/09/2023 - 14/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASHTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/09/2023 - 14/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASHTON

1 autorisation sur la période 14/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Frotey-lès-Lure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASHTON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ASHTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ASHTON

Sources des informations sur ASHTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASHTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASHTON ?
ASHTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASHTON ?
Le profil de ASHTON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASHTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASHTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASHTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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