ASBVM - Permis de construire et DP

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911147023 Société civile immobilière Créée le 22/02/2022

Présentation détaillée de ASBVM

ASBVM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commequiers.

Profil et organisation

ASBVM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85300 à Soullans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
ASBVM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/02/2022

Siège social

Permis de construire et DP de ASBVM

Activité d’urbanisme de ASBVM

ASBVM compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2023 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASBVM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2023 - 18/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ASBVM

1 autorisation sur la période 18/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Commequiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASBVM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASBVM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ASBVM

Sources des informations sur ASBVM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASBVM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASBVM ?
ASBVM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASBVM ?
Le profil de ASBVM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASBVM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASBVM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASBVM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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