2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ASA DU CANAL DE GIGNAC est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bélarga.
ASA DU CANAL DE GIGNAC est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 34150 à Gignac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASA DU CANAL DE GIGNAC compte 4 autorisations recensées sur la période 01/09/2014 - 18/07/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASA DU CANAL DE GIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/09/2014 - 18/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bélarga.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA DU CANAL DE GIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Sans Adresse, Ceyras (34800) | PC Locaux | 0A680 | 7 234 m² | 119 m² | 2023/07/18 |
| Chemin Sans Adresse, Saint-Guiraud (34725) | PC Locaux | 0C410 | 9 310 m² | 43 m² | 2023/06/22 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Grandes Olivettes, Bélarga (34230) | PC Locaux | AC398 | 318 m² | 131 m² | 2022/01/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cabrieres, Gignac (34150) | PC Locaux | E2165 | 1 640 m² | 50 m² | 2014/09/01 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
