2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
1
ASA DES BELLES EAUX DE CAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alignan-du-Vent.
ASA DES BELLES EAUX DE CAUX est enregistré sous la forme juridique Association syndicale autorisée, avec un siège déclaré 34720 à Caux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ASA DES BELLES EAUX DE CAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2013 - 17/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASA DES BELLES EAUX DE CAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 17/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Alignan-du-Vent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASA DES BELLES EAUX DE CAUX dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pioch Call, Alignan-du-Vent (34290) | PC Locaux | WV74 | 9 360 m² | 165 m² | 2013/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
