2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
2
AS DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Florac Trois Rivières.
AS DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 48400 à Florac Trois Rivières.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AS DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 05/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AS DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/02/2014 - 05/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Florac Trois Rivières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AS DEPART AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontaine Notre - Dame, Florac Trois Rivières (48400) | PC Locaux | AE280, AE267 | 14 000 m² | 653 m² | 2015/08/05 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Fontaine Notre - Dame, Florac Trois Rivières (48400) | DP Locaux | AD280 | 10 542 m² | 57 m² | 2014/02/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
