2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 27.11Z - Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques
Siège
Permis de construire et DP
2
ARTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avrillé.
ARTUS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 49240 à Avrillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTUS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2017 - 15/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/09/2017 - 15/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Avrillé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTUS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 37 Chemi Du Champ Des Martyrs, Avrillé (49240) | PC Locaux | BD129, BD134 | 37 157 m² | 480 m² | 2017/09/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
