2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
ARTUCLO est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-de-Morsent.
ARTUCLO est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27110 au Neubourg.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTUCLO compte 4 autorisations recensées sur la période 19/11/2024 - 21/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTUCLO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 19/11/2024 - 21/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-de-Morsent.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTUCLO dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PC Logement | ZC1467 | 1 044 m² | 113 m² | 2026/01/21 |
| Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PC Logement | ZC1497 | 420 m² | 90 m² | 2026/01/21 |
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charitons, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PC Logement | ZC1466 | 417 m² | 85 m² | 2024/11/19 |
| 13 Rue Victor Hugo, Saint-Sébastien-de-Morsent (27180) | PC Logement | ZC1501 | 420 m² | 85 m² | 2024/11/19 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
