Présentation détaillée de ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauguio.
Profil et organisation
ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 34740 à Vendargues.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
Activité d’urbanisme de ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES compte 1
autorisation recensée
sur la période 13/01/2022 - 13/01/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
13/01/2022 - 13/01/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
1 autorisation sur la période 13/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mauguio.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES ?
ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES ?
Le profil de ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTIVISTES - ATELIER CITOYEN ET ARTISTIQUE POUR UNE EXPERTISE SOCIALE DES TERRITOIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.