2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
ARTESANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flassans-sur-Issole.
ARTESANS est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 83340 à Flassans-sur-Issole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTESANS compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2014 - 10/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTESANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/10/2014 - 10/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Flassans-sur-Issole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTESANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Du General De Gaulle, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | G434, G433 | 3 921 m² | 145 m² | 2014/10/10 |
| Av Du General De Gaulle, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | B670 | 1 380 m² | 632 m² | 2014/10/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
