2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
ARTES - LES OLIVETTES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alès.
ARTES - LES OLIVETTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 30340 à Saint-Privat-des-Vieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARTES - LES OLIVETTES compte 3 autorisations recensées sur la période 22/09/2021 - 26/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARTES - LES OLIVETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/09/2021 - 26/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Alès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTES - LES OLIVETTES dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Malaussel, Alès (30100) | PC Locaux | AI80 | 8 488 m² | 878 m² | 2021/09/29 |
| Boulevard Charles Peguy, Alès (30100) | PC Locaux | AO141, AO199 | 34 741 m² | 996 m² | 2021/09/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
