basedespermis.fr

ARTELIA - Permis de construire et DP

Active
444523526 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 13/12/2002

Infos clés

Secteur

Architecture et ingénierie

Activité - Code NAF

NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques

Siège

Seine-Saint-Denis (93)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ARTELIA

ARTELIA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Herblain.

Profil et organisation

ARTELIA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93400 à Saint-Ouen-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARTELIA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
13/12/2002
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de ARTELIA

Activité d’urbanisme de ARTELIA

ARTELIA compte 6 autorisations recensées sur la période 03/05/2019 - 17/06/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARTELIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

03/05/2019 - 17/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ARTELIA

6 autorisations sur la période 03/05/2019 - 17/06/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Herblain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARTELIA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ARTELIA

4 communes - 3 départements - 3 régions

Communes les plus représentées

Saint-Herblain

2 autorisations

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin

2 autorisations

Bucey-lès-Traves

1 autorisation

La Souterraine

1 autorisation

Demandeurs comparables à ARTELIA

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AGRICOOL
SIREN 813538691
Même département de siège
4 autorisations 4 PC
INSTITUT DE SOUDURE INDUSTRIE
SIREN 414728964
Même département de siège
3 autorisations 3 PC
CABINET MACKRE
SIREN 390168995
Même département de siège
2 autorisations 2 PA
ARCHIPEL 41
SIREN 438053654
Même département de siège
2 autorisations 2 PC
RENOVIMMO
SIREN 882738990
Même département de siège
2 autorisations 1 PC 1 PD
ATELIER PLUS UN
SIREN 897974887
Même département de siège
2 autorisations 2 PC

Sources des informations sur ARTELIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARTELIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARTELIA ?
ARTELIA est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARTELIA ?
Le profil de ARTELIA recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARTELIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARTELIA concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARTELIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides