ART DE VILLE - Permis de construire et DP

Cessée
823744750 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 14/11/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ART DE VILLE

ART DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.

Profil et organisation

ART DE VILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 22190 à PLERIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
ART DE VILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
14/11/2016
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de ART DE VILLE

Activité d’urbanisme de ART DE VILLE

ART DE VILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/03/2018 - 21/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ART DE VILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/03/2018 - 21/12/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ART DE VILLE

2 autorisations sur la période 15/03/2018 - 21/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ART DE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) DP Locaux 6 m² 2018/12/21
16 Rue De Rennes, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) PC Mixte AL78, AL563 4 557 m² 4 060 m² 2018/03/15

Répartition géographique des autorisations de ART DE VILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ART DE VILLE

Sources des informations sur ART DE VILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ART DE VILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ART DE VILLE ?
ART DE VILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ART DE VILLE ?
Le profil de ART DE VILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ART DE VILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ART DE VILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ART DE VILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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