2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
ARSUD - L'OUTIL DES ARTS ET DU SPECTACLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouc-Bel-Air.
ARSUD - L'OUTIL DES ARTS ET DU SPECTACLE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 13320 à Bouc-Bel-Air.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARSUD - L'OUTIL DES ARTS ET DU SPECTACLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2021 - 09/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARSUD - L'OUTIL DES ARTS ET DU SPECTACLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2021 - 09/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bouc-Bel-Air.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSUD - L'OUTIL DES ARTS ET DU SPECTACLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Carrefour De La Malle Cd 60D, Bouc-Bel-Air (13320) | PC Locaux | CM68, CM69 | 12 882 m² | 731 m² | 2021/07/09 |
| Carrefour De La Malle Cd 60D, Bouc-Bel-Air (13320) | PC Locaux | CM68, CM69 | 28 390 m² | 115 m² | 2021/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
