ARSAC - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de ARSAC
ARSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pennautier.
Profil et organisation
ARSAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11400 à CASTELNAUDARY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARSAC
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/2007
Siège social
Permis de construire et DP de ARSAC
Activité d’urbanisme de ARSAC
ARSAC compte 3 autorisations recensées sur la période 05/05/2013 - 28/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ARSAC
3 autorisations sur la période 05/05/2013 - 28/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Pennautier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Res. La Mouliniere - Lot, Pennautier (11610) | PC Logement | BM214 | 455 m² | 109 m² | 2013/08/28 |
| Lot Res. La Mouliniere - Lot 2, Pennautier (11610) | PC Logement | BM215 | 455 m² | 109 m² | 2013/08/28 |
| 16 Rue Joseph Andrieu, Cazilhac (11570) | PC Logement | AM211 | 931 m² | 213 m² | 2013/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de ARSAC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARSAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ARSAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.