2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
ARSAC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pennautier.
ARSAC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11400 à Castelnaudary.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ARSAC compte 3 autorisations recensées sur la période 05/05/2013 - 28/08/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ARSAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/05/2013 - 28/08/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Pennautier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARSAC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lot Res. La Mouliniere - Lot, Pennautier (11610) | PC Logement | BM214 | 455 m² | 109 m² | 2013/08/28 |
| Lot Res. La Mouliniere - Lot 2, Pennautier (11610) | PC Logement | BM215 | 455 m² | 109 m² | 2013/08/28 |
| 16 Rue Joseph Andrieu, Cazilhac (11570) | PC Logement | AM211 | 931 m² | 213 m² | 2013/05/05 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
