Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 29 Chemin Des Deux Lys, Besançon (25000) | PA | IN34, IN35 | 1 336 m² | 2020/11/25 |
ARNAT - Permis d'aménager
Cessée
828891721
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 03/04/2017
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ARNAT
ARNAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besançon.
Profil et organisation
ARNAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25320 à Boussières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ARNAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 03/04/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de ARNAT
Activité d’urbanisme de ARNAT
ARNAT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2020 - 25/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ARNAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/11/2020 - 25/11/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ARNAT
1 autorisation sur la période 25/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ARNAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ARNAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OLYMPIMMO
SIREN 535358238
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
I.D.
SIREN 803024579
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
WANI
SIREN 534628763
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
ROMANN
SIREN 889312856
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
MELIS SARL
SIREN 450030895
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
IMMOBOIS-CONCEPT
SIREN 535004733
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
Sources des informations sur ARNAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ARNAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARNAT ?
ARNAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARNAT ?
Le profil de ARNAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARNAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARNAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARNAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable